J.O. Numéro 232 du 6 Octobre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 26, 33, 34, 35 et 40-2 ;
Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences,
Arrête :

Art. 1er. - Les emplois de maître de conférences figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 26-I du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.
TITRE Ier
MUTATION

Art. 2. - Les emplois offerts à la mutation sont des emplois susceptibles d'être vacants, pouvant être pourvus par changement d'affectation au sein de l'établissement ou réintégration après détachement ou disponibilité.
Sont admis à postuler l'ensemble de ces emplois les maîtres de conférences titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés.
S'ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d'enseignant-chercheur en position d'activité dans l'établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation, donné après avis favorable du conseil d'administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l'institut ou de l'école faisant partie de l'université.
Les maîtres de conférences stagiaires peuvent postuler les emplois ouverts à la mutation dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.

Art. 3. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une demande de mutation (annexe B) ;
2o Tout document administratif (original ou copie) permettant d'établir l'appartenance du candidat au corps des maîtres de conférences visé à l'article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués en position d'activité dans l'établissement d'affectation ;
3o Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d'établissement, justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au troisième alinéa de l'article 2 du présent arrêté ;
4o Un curriculum vitae (annexe C) ;
5o Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
6o Une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu ou, à défaut, une attestation établie par le chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible ;
7o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.

Art. 4. - Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 4 novembre 1999 à minuit, le cachet apposé par les services de La Poste faisant foi.

Art. 5. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document n'est accepté après la date de clôture des inscriptions.
TITRE II
DETACHEMENT

Art. 6. - Les emplois de maîtres de conférences figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation ou de changement d'affectation au sein de l'établissement ou de réintégration après détachement ou de disponibilité sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.

Art. 7. - Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement :
1o Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2o Les conservateurs des bibliothèques, des musées et du patrimoine ;
3o Les membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration ou de l'Ecole polytechnique ;
4o Les fonctionnaires anciens élèves des écoles normales supérieures ;
5o Les magistrats de l'ordre judiciaire ;
6o Les membres des corps d'ingénieurs de recherche et les membres du corps des ingénieurs de recherche et de formation ;
7o Les fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de la catégorie A dont l'indice terminal est au moins égal à l'indice terminal des maîtres de conférences et titulaires de l'habilitation à diriger des recherches, du doctorat, du doctorat d'Etat, du doctorat de troisième cycle ou du diplôme de docteur ingénieur.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d'origine ou leur cadre d'emplois depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.

Art. 8. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1o Une demande de détachement (annexe B) ;
2o Une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont relève le candidat, permettant d'établir son appartenance à l'une des catégories visées à l'article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps ou cadre d'emplois d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3o Pour les candidats mentionnés au 7o de l'article 7 ci-dessus, une copie de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat ou du doctorat d'Etat ou du doctorat de troisième cycle ou du diplôme de docteur ingénieur ;
4o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5o Un curriculum vitae (annexe C) ;
6o Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
7o Une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu ou, à défaut, une attestation établie par le chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible.

Art. 9. - Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 4 novembre 1999 à minuit, le cachet apposé par les services de La Poste faisant foi.

Art. 10. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document n'est accepté après la clôture des inscriptions.
TITRE III
RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1o DE L'ARTICLE 26-I
DU DECRET DU 6 JUIN 1984 SUSVISE

Art. 11. - Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation, de changement d'affectation au sein de l'établissement, de réintégration après détachement ou disponibilité ou de détachement seront retirés des concours de recrutement.
Sous cette réserve, les emplois figurant en annexe A sont ouverts au recrutement en application du 1o de l'article 26-I du décret du 6 juin 1984 susvisé.

Art. 12. - Les candidats doivent être titulaires du doctorat ou de l'habilitation à diriger des recherches. Le doctorat d'Etat, le doctorat de troisième cycle et le diplôme de docteur ingénieur sont admis en équivalence du doctorat.
Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres de niveau équivalent peuvent être dispensés de la possession du doctorat par le Conseil national des universités.
Ils doivent en outre être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences établie par le Conseil national des universités ou bénéficier d'une dispense prévue par l'article 9 du décret no 97-1121 du 4 décembre 1997 modifiant le décret du 6 juin 1984 susvisé.
La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.

Art. 13. - Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé. Ce dossier comporte :
1o Une déclaration de candidature (annexe B) ;
2o Un exemplaire du curriculum vitae (annexe C) comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
3o Une photocopie d'une pièce d'identité ;
4o Une enveloppe à l'adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5o Une attestation précisant :
a) Soit que le candidat a été inscrit sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences établie par le Conseil national des universités en 1998 ou en 1999 ;
b) Soit que le candidat a vu sa qualification aux fonctions de maître de conférences reconnue par le Conseil national des universités en 1996 ou 1997 ;
c) Soit que le candidat a été inscrit sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences établie par le Conseil national des universités en 1994 ou 1995 ;
6o Une pièce attestant de la possession de l'un des titres mentionnés à l'article 12 ci-dessus ;
7o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune :
- un exemplaire du curriculum vitae (annexe C) comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
- une copie du rapport de soutenance du diplôme produit, ou à défaut, une attestation du chef d'établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n'est pas disponible ;
- le résumé de la thèse ou des travaux mentionné à l'article 27 de l'arrêté du 30 mars 1992 relatif aux études de troisième cycle ou, pour les autres diplômes, un document équivalent.
Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (numéro d'emploi, établissement, section).
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.

Art. 14. - Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 4 novembre 1999 à minuit, le cachet apposé par les services de La Poste faisant foi.

Art. 15. - Les services de l'établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis. Aucun document n'est accepté après la clôture des inscriptions.

Art. 16. - Après avoir entendu les deux rapporteurs désignés pour chaque candidat, les commissions établissent la liste des candidats admis à poursuivre le concours.
Ces candidats doivent adresser immédiatement à l'établissement les travaux mentionnés dans le curriculum vitae (annexe C).

Art. 17. - Les résultats des concours de recrutement de maîtres de conférences ouverts par le présent arrêté sont enregistrés par les établissements jusqu'au 10 décembre 1999 sur un centre serveur accessible par voie télématique.

Art. 18. - Les candidats admis à un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l'article précédent doivent faire parvenir au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au plus tard le 6 janvier 2000 par voie télématique, ou à défaut par écrit, leur engagement d'occuper l'emploi ou l'un des emplois correspondants qu'ils devront classer par ordre décroissant de préférence.

Art. 19. - Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro d'identification et le code d'accès personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l'authentification de l'opération. Cet accès est ouvert du 17 décembre 1999 au 6 janvier 2000 inclus.
A l'issue de la saisie, un écran affiche soit l'engagement d'occuper l'emploi, soit l'engagement d'occuper l'un des emplois que l'intéressé a classés selon un ordre décroissant de préférence et lui demande de valider ou de modifier cette communication.
Un message final indique que l'engagement et le classement des voeux d'affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l'intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée par voie télématique jusqu'à la date limite prévue au présent article .

Art. 20. - A défaut d'utilisation de la voie télématique, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs voeux d'affectation en indiquant :
- leur nom patronymique et leur prénom ;
- le cas échéant, leur nom marital ;
- leur date de naissance ;
- leur adresse personnelle ;
- pour chaque emploi : l'ordre de préférence, le nom de l'établissement, la nature de l'emploi (maître de conférences), la discipline et le numéro d'ordre de l'emploi indiqué sur l'arrêté d'ouverture du concours ;
- le numéro d'identification qui leur a été communiqué à la suite de la reconnaissance de leur qualification.
Ce document doit être daté et signé.

Art. 21. - Lorsqu'une personne transmet par écrit et par voie télématique des engagements ou des classements des voeux d'affectation différents, seul le document écrit peut être pris en considération sous réserve qu'il ait été reçu dans le délai prévu à l'article 18 ci-dessus.

Art. 22. - Le directeur des personnels enseignants et les chefs d'établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 septembre 1999.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants,
P.-Y. Duwoye


A N N E X E A
EMPLOIS DE MAITRE DE CONFERENCES VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ETRE OFFERTS A LA MUTATION, AU DETACHEMENT ET, EN APPLICATION DU 1o DE L'ARTICLE 26-1 DU DECRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE, AU RECRUTEMENT
S : emploi susceptible d'être vacant.
1re section : Droit privé et sciences criminelles
Université Aix-Marseille-III : (institut de sciences pénales et de criminologie d'Aix-en-Provence) : Criminologie : 0879.
Université Paris-XII (Saint-Maur, propriété intellectuelle en droit comparé et européen) : 1120.
Université de Nice : Formation continue, droit du travail, nouvelles technologies de l'information et de la communication : 1328.
Université d'Orléans (institut universitaire de technologie de Châteauroux) : 0677.
Université de Reims (institut universitaire de technologie de Troyes) : 1246.
Université Strasbourg-III : 0064.
Université Strasbourg-III : Droit du travail : 0310.
Université Toulouse-I (institut universitaire de technologie de Rodez) : Droit des affaires : 0246.
Université de Cergy-Pontoise : 0028.
2e section : Droit public
Université Paris-VIII : Administration économique et sociale, développement social et droit : 0914.
Université Paris-XIII : 0562.
Université Lyon-II : 0588.
Université Paris-I : Finances publiques, droit fiscal : 0441.
Université de Brest : 0545.
Université Strasbourg-III : 0350.
4e section : Science politique
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines : Communication politique : 0409.
5e section : Sciences économiques
Université Paris-XIII : 1096.
Université de Chambéry et 23e section, Le Bourget-du-Lac, Formation continue, économie montagnarde et développement local : 0526.
Université de Nice : 0124.
6e section : Sciences de gestion
Université d'Amiens : Institut d'administration des entreprises, option finance : 0921.
Université des Antilles-Guyane (institut universitaire de technologie de Kourou) : Guadeloupe (antenne Saint-Claude) : 0399.
Université Paris-XII : Marketing : 1071.
Université Lille-II : Ecole supérieure des affaires, gestion des ressources humaines : 0995.
Université d'Artois (institut universitaire de technologie de Lens) : Mercatique : 0385.
Université de Metz : Mercatique : 0706.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) : 0094.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) : Sarreguemines : 0690.
Université de Nice (institut universitaire de technologie de Nice) : Comptabilité, fiscalité, contrôle de gestion : 0659.
Université Paris-V (institut universitaire de technologie de l'avenue de Versailles) : Organisation des entreprises, systèmes d'information, nouvelles technologies : 0326.
Université de Poitiers : Système d'information : 0427.
Université Rennes-II : 0135.
Université de Brest : Formation continue, sciences de gestion appliquées au secteur de la banque et de l'assurance : 1050.
Université Strasbourg-III : Mercatique : 0236.
Université Paris-XI : Sceaux : 0706.
7e section : Sciences du langage :
linguistique et phonétique générales
Université d'Orléans (institut universitaire de technologie de Châteauroux) : Issoudun : 0617.
8e section : Langues et littératures anciennes
Université Toulouse-II : Langue et littérature grecques : 0049.
9e section : Langue et littérature françaises
Université de Besançon : Techniques d'expression : 0321.
Université de Besançon : Techniques d'expression : 1105.
Université du Littoral : Langue et littérature médiévales : 0061.
Institut universitaire de formation des maîtres de Rouen : Formation des maîtres des premier et deuxième degrés : 0057.
Université Toulouse-II : Littérature française des xixe et xxe siècles : 0410.
11e section : Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Université de Caen : 0319.
Université Paris-XII : 1er février 2000 : Langue et/ou civilisation britannique : 0531 S.
Université Lille-III (institut universitaire de technologie B) : Anglais : 0707.
Université de Valenciennes : Langues étrangères appliquées : 0222.
Université Paris-II : Anglais juridique : 0425.
Université de La Rochelle et 70e section : Ingénierie pédagogique, multimédia : 0335.
Université du Havre : 0202.
Université Toulouse-I : Anglais juridique : 0080.
Université Toulouse-II : 0152.
Université Toulouse-II : 0215.
Université Toulouse-II : 0286.
Université Toulouse-II : 0302.
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 0100.
12e section : Langues et littératures germaniques et scandinaves
Université de Metz : Allemand, communication interculturelle : 0704.
14e section : Langues et littératures romanes :
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Université Paris-IV : Espagnol : 0386.
Université de La Rochelle : Portugais du Brésil : 0337.
Université Toulouse-II : Etudes portugaises et brésiliennes : 0180.
Université Toulouse-II : Espagnol : 0515.
16e section : Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Université Clermont-Ferrand-II : 1358.
Université de Dijon : Psychologie des apprentissages et de la formation professionnelle (formation continue) : 1331.
Université Grenoble-II : Formation continue, psychologie du travail : 0729.
Université de Metz : Psychologie sociale du travail : 0705.
Université de Nantes : Psychologie du développement : 1164.
Université de Nantes : Psychologie clinique et pathologique : 1184.
Université Rennes-II : Psychologie criminologique : 0408.
Université de Brest : Formation continue et pédagogique, psychologie du travail, expérience significative en formation continue : 1051.
Institut universitaire de formation des maîtres de Rouen : Psychologie du développement, formation des maîtres des premier et deuxième degrés : 0130.
Université Toulouse-II : Psychologie du développement : 0317.

17e section : Philosophie
Université Paris-VII et 72e section : Philosophie des sciences : 2154.
Université Toulouse-II : Histoire de la philosophie moderne : 0091.
18e section : Arts : plastiques, du spectacle, musique,
musicologie, esthétique, sciences de l'art
Université Bordeaux-IV : Droit, économie, gestion du cinéma et des activités culturelles : 0288.
Université Paris-III : Histoire du cinéma : 0625.
19e section : Sociologie, démographie
Institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille : Sociologie de l'éducation : 0149.
Université Paris-III : Sociologie et économie de la culture : 0765.
Université Rennes-I (institut universitaire de technologie de Rennes) : Sociologie des organisations, communication, traitement des enquêtes et sondages : 1133.
Université de Rouen : Sociologie économique, socio-économie de l'emploi : 0182.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines : Sociologie de l'entreprise : 0183.
20e section : Anthropologie, ethnologie, préhistoire
Université Lille-I : Ethnologie générale : 1534.
21e section : Histoire et civilisations : histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
Université Toulouse-II : Histoire romaine : 0469.
Université Toulouse-II : Histoire médiévale : 0673.
22e section : Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
Université Lyon-III : Histoire de l'art : 0203.
Université de Brest : Quimper, Histoire de l'art contemporain : 1016.
Université Toulouse-II : Histoire moderne : 0019.
Université Toulouse-II : Histoire contemporaine : XXe siècle : 0439.
23e section : Géographie physique, humaine,
économique et régionale
Institut universitaire de formation des maîtres de Créteil : 0008.
Université du Havre et 24e section : Société et environnement : 0355.
Université Toulouse-II : Géographie humaine, économique et régionale : 0274.
Université Toulouse-II : Géographie humaine, économique et régionale : 0606.
24e section : Aménagement de l'espace, urbanisme
Institut national polytechnique de Grenoble : Urbanisme, architecture, aménagement : 0403.
25e section : Mathématiques
Institut universitaire de formation des maîtres de Nancy-Metz et 26e section, Formation des maîtres des premier et second degrés : 0004.
26e section : Mathématiques appliquées
et applications des mathématiques
Université Paris-XII : Analyse et analyse appliquée : 0870.
Université de Reims et 27e section, Conception assistée par ordinateur : 1030.
27e section : Informatique
Université Lille-I : Ecole universitaire d'ingénieurs de Lille : 1038.
Université Lyon-I (institut universitaire de technologie B) : Bureautique, programmation avancée, informatique industrielle : 1715 S.
Université Nancy-I : 1322.
Université d'Orléans : Systèmes d'information, bases de données réparties : 0113.
Université Paris-VI : Calcul formel et sémantique : 3070.
Université de La Rochelle (institut universitaire de technologie de La Rochelle) : 0129.
Université Toulouse-III : Réseaux : 0828.
Université d'Evry-Val d'Essonne et 65e section : Informatique des génomes : 0396.
28e section : Milieux denses et matériaux
Université de Besançon (institut universitaire de technologie de Belfort) : Montbéliard, Matériaux sous rayonnements ionisants : 1053.
Université Montpellier-II (institut universitaire de technologie de Montpellier) : 0501 S.
Université Montpellier-II (institut universitaire de technologie de Montpellier) : 1er février 2000 : 0697 S.
30e section : Milieux dilués et optique
Université Lille-I : 0469.
Université de Reims : Spectroscopie moléculaire et atmosphérique : 0206.
Université Toulouse-III : 0456.
31e section : Chimie théorique, physique, analytique
Université Aix-Marseille-I : Chimie analytique de l'environnement, spéciation : 0850 S.
Université de Rouen : Chimie et physicochimie des polymères : 0780.
32e section : Chimie organique, minérale, industrielle
Université Paris-XII : 0771 S.
Université Toulouse-III : Hétérochimie : 0776 S.
33e section : Chimie des matériaux
Institut national des sciences appliquées de Rennes : Métallurgie, physique : 0035.
36e section : Terre solide : géodynamique
des enveloppes supérieures, paléobiosphère
Université des Antilles-Guyane : Guadeloupe : 0385.
Université de Dijon et 35e section : Géologie de surface, géoarchéologie, environnement (formation continue) : 1332.
Université Lyon-I : Evolution morphologique, morphométrie et modélisation dans le cadre de la paléobiologie : 0529.
Université de Metz : Pollution roche, eau : 0708.
37e section : Météorologie, océanographie physique
et physique de l'environnement
Université Toulouse-III : Tarbes : Physicochimie de l'atmosphère : 1787.
39e section : Sciences physico-chimiques
et technologies pharmaceutiques
Université Bordeaux-II : Chimie physique et minérale, physicopharmacochimie : 0347.
Université de Tours : Analyse physico-chimique en préformulation galénique : 0453.
40e section : Sciences du médicament
Université Paris-V : 1er février 2000 : Pharmacologie générale et appliquée à la thérapeutique : 1300 S.
Université de Rouen : Physiologie humaine, neurorégulations : 0855.
41e section : Sciences biologiques
Université Lille-II : Bactériologie médicale des anaérobies strictes : 0495.
60e section : Mécanique, génie mécanique, génie civil
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon : Génie mécanique, procédés de fabrication : 1370.
Université de Besançon : Génie mécanique, mécanique du solide, technologie mécanique : 0969.
Université Paris-VIII (institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France) : 0715.
Ecole centrale de Lille : Génie civil, numérique, recherche expérimentale, géomatériaux cohérents : 0040.
Université Nancy-I et 61e section, Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois : Productique, génie industriel : 0925.
Institut universitaire de formation des maîtres de Nantes : Le Mans : 0003.
Université de Reims (institut universitaire de technologie de Troyes) : Construction mécanique et résistance des matériaux : 0804.
Université du Havre : 0214.
61e section : Génie informatique, automatique
et traitement du signal
Université Nancy-I (institut universitaire de technologie de Longwy) : 1070.
Institut national des sciences appliquées de Rennes et 60e section : Commande des systèmes mécaniques : 0083.
Institut national des sciences appliquées de Rennes : Informatique industrielle et traitement du signal : 0093.
Université Toulouse-I (institut universitaire de technologie de Rodez) : 0249.
Institut national polytechnique de Toulouse et 63e section, Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse : Electronique numérique : 0272.
62e section : Energétique, génie des procédés
Université de technologie de Compiègne : Agroalimentaire : 0202.
Université des Antilles-Guyane : Guadeloupe, Transfert thermique dans l'habitat : 0073.
Université Paris-VIII (institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France) : 0823.
Université Nancy-I : Génie chimique : 0229.
Université Nancy-I : Thermodynamique et énergétique : 0314.
Institut national polytechnique de Toulouse (Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique) et 27e section : Génie industriel, informatique : 0063.
Institut national polytechnique de Toulouse (Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique) et 61e section : Automatique industrielle : 0251.
63e section : Electronique, optronique et systèmes
Université de technologie de Belfort-Montbéliard : Génie électrique : 0032.
Université Lille-I : Technologie des composants et dispositifs micro-ondes : 1339.
Université Lyon-I (institut universitaire de technologie B) : Electronique et électrotechnique : 1464 S.
Université Montpellier-II (institut universitaire de technologie de Montpellier) : 0307 S.
Institut universitaire de formation des maîtres de Nancy-Metz : Electrotechnique, enseignement assisté par ordinateur : 0011.
Université de Nice : Formation continue, télécommunication, nouvelles technologies de l'information et de la communication : 1326.
Université Paris-VI : Microélectronique : conception de circuits : 0415.
Université de Brest : Quimper : 0993.
64e section : Biochimie et biologie moléculaire
Université des Antilles-Guyane (institut universitaire de technologie de Kourou) et 65e section Guadeloupe (antenne Saint-Claude) : 0397.
Université de La Rochelle : Biotechnologie, enzymologie en milieux non conventionnels : 0336.
Institut national des sciences appliquées de Toulouse : 0192.
65e section : Biologie cellulaire
Université Paris-XIII : Bobigny : Angiogenèse tumorale : 0299.
66e section : Physiologie
Université de Nice : Physiologie cellulaire, moléculaire et végétale : 0399.
Université Paris-VI : Physiologie animale : 0886.
Université de Poitiers : Physiologie végétale : 0315.
Université de Poitiers : Physiologie animale : 1387.
67e section : Biologie des populations et écologie
Université de Chambéry : Le Bourget-du-Lac : Eucaryotes microbiens, autotrophes et hétérotrophes des eaux douces : 0295.
69e section : Neurosciences
Institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse : 0191.
70e section : Sciences de l'éducation
Université Grenoble-II : Formation continue : 0728.
Université Lille-I : Centre université - économie d'éducation permanente : 0948.
Institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse et 71e section : 0002.
Université Toulouse-II : 0290.
71e section : Sciences de l'information et de la communication
Université d'Amiens : Formation continue, conception et développement de produits pédagogiques : 1068.
Université de Dijon (institut universitaire de technologie de Dijon) : Formation continue : 1334.
Université Lille-III : Image : 0395.
Université Lille-III : Entreprise et organisation : 0550.
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de Lyon : 0002.
Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon : Développement normal et troubles de la communication, incidences pédagogiques : 0224.
Université de Metz et 27e section, Didactique et nouvelles technologies éducatives, informatique : 0707.
Université de Mulhouse : Information scientifique et technique, technologie de l'information et de la communication : 0454.
72e section : Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
Institut universitaire de formation des maîtres de Paris : Histoire des sciences, informatique, mathématiques : 0154.
74e section : Sciences et techniques
des activités physiques et sportives
Université Paris-XII : Analyse comparative des didactiques des disciplines, analyse comparative des différentes didactiques des sports athlétiques : 1055.
Université Paris-XII : Sociologie des pratiques sportives et analyse des métiers du sport : 1222.
Université Nancy-I et 69e section : Mécanismes biologiques, statistiques et activités physiques et sportives : 1340.
Institut universitaire de formation des maîtres de Rouen : Formation des maîtres des premier et deuxième degrés : 0015.
Institut universitaire de formation des maîtres de Rouen : Formation des maîtres des premier et deuxième degrés : 0131.
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines : Mantes-la-Jolie, Sciences et techniques des activités physiques et sportives, biomécanique : 0471.

A N N E X E B
DECLARATION DE CANDIDATURE A LA MUTATION, AU DETACHEMENT OU AU RECRUTEMENT (1) SUR UN EMPLOI DE MAITRE DE CONFERENCES (DEUXIEME PUBLICATION, ANNEE 1999)
(Décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)
Adressée au chef d'établissement de : ....................
Section CNU : .................... Profil : .................... Article : ....................
Emploi no (2) : .................... Journal officiel du : ....................
Je soussigné(e) M., Mme, Mlle (1) ....................
Numen (3) : .................... No de qualification (recrutement) : ....................
Nom patronymique : ....................
Nom marital : ....................
Prénom : ....................
Date et lieu de naissance : ....................
Nationalité : ....................
Adresse à laquelle seront acheminées toutes les correspondances (4) :
Résidence, bâtiment : ....................
No et rue : ....................
Code postal : .................... Ville : .................... Pays : ....................
Téléphone : .................... Télécopie : ....................
Fonctions et établissement actuel : ....................
Diplôme : ....................
déclare faire acte de candidature sur l'emploi ci-dessus désigné.
Fait à .................... , le ....................
Signature
(1) Entourer la mention utile.
(2) Porter le numéro de l'emploi concerné. Dans le cas où plusieurs emplois portant le même intitulé (mêmes section et profil) sont publiés dans le même établissement, la demande est réputée concerner chacun de ces emplois, sauf en ce qui concerne les emplois affectés à des instituts ou à des écoles faisant partie de l'université pour lesquels il convient de faire acte de candidature séparément.
(3) Pour les personnels de l'éducation nationale.
(4) Aucune modification d'adresse ne pouvant être prise en compte, les candidats sont invités à s'assurer le cas échéant de la réexpédition de leur courrier.
A N N E X E C
CANDIDATURE A UN EMPLOI DE MAITRE
DE CONFERENCES (DEUXIEME PUBLICATION, ANNEE 1999)
(Décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)
Curriculum vitae
Mutation (1) :
- avec changement de discipline ;
- sans changement de discipline.
Détachement (1)
Recrutement (1)
- Article 26-I (1o)
- Article 26-I (2o)
- Article 26-I (3o)
- Article 61
Académie : .................... Etablissement : ....................
Section CNU : .................... Profil : ....................
Emploi no (2) : .................... Publié au Journal officiel du : ....................
Nom patronymique : .................... Nom marital : ....................
Prénom : .................... Date et lieu de naissance : ....................
Nationalité : .................... Situation de famille : ....................
Adresse personnelle : ....................
Numéro de téléphone : ....................
Fonctions et établissement actuel : ....................
Titres universitaires français (préciser pour la thèse : le titre, la date, le lieu de soutenance, le directeur de thèse et le jury) : ....................
....................
Diplômes, qualifications, titres : ....................
Travaux, ouvrages, articles , réalisations (numéroter les documents devant figurer dans le dossier des rapporteurs) : ....................
....................
.................... Le candidat développera à la suite son curriculum vitae et précisera notamment ses activités en matière :
- d'enseignement ;
- de recherche ;
- d'administration et autres responsabilités collectives.
Fait à .................... , le ....................
Signature
(1) Rayer les mentions inutiles.
(2) Dans le cas où plusieurs emplois portant le même intitulé (mêmes section et profil) sont publiés dans le même établissement, la demande est réputée concerner chacun de ces emplois, sauf en ce qui concerne les emplois affectés à des instituts ou à des écoles faisant partie de l'université pour lesquels il convient de faire acte de candidature séparément.